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Marques déposées par monsieur Daniel CUEFF
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Bretagne écologie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bretagne écologie
M. Daniel CUEFF agissant au nom et pour le compte de l'association “ Bretagne écologie ” en cours de création

Numéro de dépôt :
3637349
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
17/03/2019
Bretagne écologie de Daniel CUEFF

Présentation de la marque Bretagne écologie

Déposée le 17 mars 2009 par monsieur Daniel CUEFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Bretagne écologie »

Le déposant est monsieur Daniel CUEFF domicilié(e) le champ clos,35630 LANGOUET - 35630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel CUEFF domicilié(e) le champ clos,35630 LANGOUET - 35630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bretagne écologie est expirée depuis le 17 mars 2019.

Daniel CUEFF a également déposé les autres marques suivantes : Voter Ensemble , bretagne ma vie


M. Daniel CUEFF agissant au nom et pour le compte de l'association “ Bretagne écologie ” en cours de création - le champ clos,35630 LANGOUET - 35630 - France


M. Daniel CUEFF - le champ clos,35630 LANGOUET - 35630 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.